Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le business systeme
Numéro de dépôt :
3056179
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Le business systeme
Déposée le 6 octobre 2000 par Blue Steam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le business systeme »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Blue Steam a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383176 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45